Mentions légales & CGV

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Maison Chiaroscuro et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») souhaitant effectuer un achat sur le site internet maisonchiaroscuro.fr.

2. Acceptation des Conditions

En passant commande sur le site maisonchiaroscuro.fr, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.

3. Produits et Services

Vente de produits d'art: accessoires, goodies et textile.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes applicables, sauf mention contraire. Les frais de livraison et autres frais supplémentaires sont précisés avant la validation de la commande.

5. Commande

5.1 Processus de Commande

Pour passer une commande sur le site maisonchiaroscuro.fr, le Client doit suivre les étapes suivantes :

1. Sélection des Produits :

   • Le Client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter en les ajoutant à son panier.

2. Vérification du Panier :

   • Le Client peut consulter son panier à tout moment pour vérifier le détail des produits sélectionnés, leurs quantités et les prix correspondants.
   • Le Client peut modifier le contenu de son panier avant de valider la commande.

3. Identification :

   • Si le Client a déjà un compte sur le site, il doit s'identifier avec son adresse e-mail et son mot de passe.
   • Si le Client n'a pas encore de compte, il doit en créer un en fournissant les informations nécessaires.

4. Adresse de Livraison :

   • Le Client doit fournir une adresse de livraison valide et complète.
   • Le Client peut choisir une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation.

5. Choix du Mode de Livraison :

   • Le Client sélectionne le mode de livraison souhaité parmi les options proposées.

6. Choix du Mode de Paiement :

   • Le Client choisit un mode de paiement parmi ceux acceptés par le site (Amex, Apple pay, CB, Mastercard, Visa, Shopify payment).

7. Vérification et Validation de la Commande :

   • Le Client vérifie l’ensemble des informations de sa commande (produits, quantités, prix, adresse de livraison, etc.).
   • Le Client doit accepter les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case correspondante.
   • Le Client valide ensuite sa commande en cliquant sur le bouton « Valider la commande ».

5.2 Confirmation de la Commande

• Après validation de la commande et réception du paiement, le Client reçoit un e-mail de confirmation de commande à l’adresse e-mail indiquée lors de la création du compte ou de la commande.
• Cet e-mail de confirmation comprend le récapitulatif de la commande, le numéro de commande, les informations sur la livraison, et les présentes CGV en pièce jointe ou en lien.
• La commande est considérée comme définitive à compter de la réception de cet e-mail de confirmation.

5.3 Modification et Annulation de la Commande

• Avant la validation de la commande, le Client peut modifier les produits ajoutés à son panier ou annuler sa commande.
• Après validation de la commande, toute demande de modification ou d'annulation doit être adressée au service client de Maison Chiaroscuro dans les plus brefs délais. Maison Chiaroscuro fera de son mieux pour satisfaire la demande, sous réserve que la commande n’ait pas déjà été expédiée.

5.4 Disponibilité des Produits

• Les offres de produits et de prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
• En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de la commande, [Maison Chiaroscuro en informera le Client par e-mail ou par téléphone dans les plus brefs délais. Le Client aura alors la possibilité de choisir un autre produit ou d’annuler sa commande. Dans ce dernier cas, le remboursement sera effectué dans un délai de 7 jours ouvrés.

5.5 Preuve de la Transaction

• Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Maison Chiaroscuro dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
• Les bons de commande et les factures sont archivés sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

6. Paiement

Amex, Apple pay, CB, Mastercard, Visa, Shopify payment.

7. Livraison

Les colis sont envoyés après commande dans un délai maximum de 3 jours ouvrés. La réception se fait dans un maximum de 5 jours ouvrés sauf évènements exceptionnels liés aux transporteurs.

8. Rétractation et Retours

Droit de rétractation du Client sous 14jours si le produit n'est pas déballé, pas détérioré et ne présente aucune trace d'utilisation. Expédition à la charge du client et remboursement à réception de l'article après contrôle.

9. Garanties et Responsabilités

9.1 Garantie Légale de Conformité

Conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, Maison Chiaroscuro s'engage à livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

• Le bien est conforme au contrat s'il :
  • Est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
    • correspond à la description donnée par Maison Chiaroscuro et possède les qualités que celui-ci a présentées au Client sous forme d'échantillon ou de modèle ;
    • présente les qualités qu'un Client peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par Maison Chiaroscuro, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
  • Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par le Client, porté à la connaissance de Maison Chiaroscuro et que ce dernier a accepté.

9.2 Garantie Légale contre les Vices Cachés

Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, Maison Chiaroscuro est tenue de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que le Client ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

• Le Client dispose d'un délai de deux ans à compter de la découverte du vice pour agir.
• Le Client peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code civil.

9.3 Exclusions de Garantie

Les garanties ne couvrent pas :

• L'usure normale du produit.
• Les défauts et leurs conséquences dus à une utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective, etc.).
• Les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.

9.4 Modalités de Mise en Œuvre des Garanties

Pour mettre en œuvre les garanties, le Client doit contacter le service client de Maison Chiaroscuro à l'adresse luna@maisonchiaroscuro.fr en fournissant les informations suivantes :

• Numéro de commande.
• Description du problème rencontré.
• Photos ou vidéos du produit défectueux, si applicable.

9.5 Responsabilités

• Maison Chiaroscuro ne saurait être tenue responsable en cas de non-exécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit au fait du Client, soit au fait insurmontable et imprévisible d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
• Maison Chiaroscuro  n'est pas responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.
• Maison Chiaroscuro  ne peut être tenue pour responsable de toute perte de données, fichiers ou des dommages définis dans le précédent alinéa. Il incombe au Client de procéder à toutes les sauvegardes nécessaires.

9.6 Responsabilité du Client

Le Client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation à compter de la livraison et de leur utilisation. Le Client est tenu de lire attentivement les notices d’emploi et les consignes de sécurité fournies par les fabricants et de respecter les conditions d’utilisation des produits.

10. Données Personnelles

10.1 Collecte des Données Personnelles

Les données personnelles des Clients sont collectées et traitées par Maison Chiaroscuro dans le respect des lois applicables en matière de protection des données, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés.

Les types de données personnelles collectées peuvent inclure :

• Nom et prénom
• Adresse de livraison et de facturation
• Adresse e-mail
• Numéro de téléphone
• Informations de paiement
• Historique des achats
• Adresse IP et données de navigation

10.2 Finalités du Traitement des Données

Les données personnelles des Clients sont collectées pour les finalités suivantes :

• Gestion des commandes et des livraisons
• Gestion de la relation client (suivi des commandes, service après-vente, etc.)
• Gestion des paiements et des factures
• Amélioration du site et des services proposés
• Envoi de newsletters et d’offres promotionnelles (si le Client y a consenti)
• Réalisation de statistiques et analyses commerciales

10.3 Base Légale du Traitement

Le traitement des données personnelles du Client repose sur les bases légales suivantes :

• L'exécution du contrat entre le Client et Maison Chiaroscuro
• Le respect des obligations légales et réglementaires
• Le consentement du Client pour l'envoi de communications commerciales
• L'intérêt légitime de Maison Chiaroscuro pour la gestion de ses activités commerciales

10.4 Partage des Données Personnelles

Les données personnelles des Clients peuvent être partagées avec des tiers dans les cas suivants :

• Prestataires de services tiers pour la gestion des paiements, des livraisons, et des services associés
• Autorités administratives ou judiciaires lorsque cela est requis par la loi
• Partenaires commerciaux sous réserve du consentement préalable du Client

10.5 Durée de Conservation des Données

Les données personnelles des Clients sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, à savoir :

• Données de compte client : tant que le compte est actif
• Données de commande : pendant la durée nécessaire à l'exécution du contrat, puis archivées conformément aux obligations légales (par exemple, 10 ans pour les documents comptables)
• Données de prospection commerciale : jusqu'au retrait du consentement par le Client

10.6 Droits des Clients

Conformément à la réglementation applicable, le Client dispose des droits suivants concernant ses données personnelles :

• Droit d'accès : obtenir la confirmation que des données personnelles le concernant sont traitées et, le cas échéant, accéder à ces données
• Droit de rectification : demander la modification des données inexactes ou incomplètes
• Droit à l'effacement : demander la suppression de ses données personnelles, sous réserve des obligations légales de Maison Chiaroscuro
• Droit à la limitation du traitement : demander la limitation du traitement de ses données personnelles dans certains cas
• Droit à la portabilité : recevoir les données personnelles fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et les transmettre à un autre responsable du traitement
• Droit d'opposition : s'opposer à tout moment au traitement des données personnelles à des fins de prospection commerciale
• Droit de retirer son consentement : retirer son consentement à tout moment pour les traitements basés sur cette base légale

Pour exercer ces droits, le Client peut contacter Maison Chiaroscuro par e-mail à l'adresse luna@maisonchiaroscuro.fr

10.7 Sécurité des Données

Maison Chiaroscuro met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données personnelles des Clients contre la destruction, la perte, l'altération, la divulgation ou l'accès non autorisé, de manière accidentelle ou illicite.

10.8 Cookies

Le site maisonchiaroscuro.fr utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation du Client, pour l'analyse statistique et pour la personnalisation des services et des publicités.

• Types de cookies utilisés :
  • Cookies de session : nécessaires pour le bon fonctionnement du site
  • Cookies analytiques : pour mesurer l’audience et analyser l’utilisation du site
  • Cookies de publicité : pour proposer des publicités pertinentes

Le Client peut gérer ses préférences en matière de cookies en utilisant les paramètres de son navigateur ou en accédant à l'outil de gestion des cookies disponible sur le site.

10.9 Contact

Pour toute question ou demande concernant la politique de confidentialité et le traitement des données personnelles, le Client peut contacter Maison Chiaroscuro à l'adresse e-mail luna.maisonchiaroscuro.fr 

11. Propriété Intellectuelle

11.1 Droits de Propriété Intellectuelle

Le contenu du site maisonchiaroscuro.fr, incluant mais ne se limitant pas aux textes, graphismes, images, photographies, vidéos, sons, logos, marques, logiciels et bases de données, est la propriété exclusive de Maison Chiaroscuro ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

11.2 Droits d’Utilisation

L'accès au site maisonchiaroscuro.fr ne confère aucun droit aux utilisateurs sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, qui restent la propriété exclusive de Maison Chiaroscuro ou de ses partenaires. Sauf autorisation expresse de Maison Chiaroscuro, il est interdit de reproduire, représenter, modifier, publier, adapter, en tout ou en partie, les éléments du site.

11.3 Licences d’Utilisation

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Maison Chiaroscuro, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

11.4 Liens Hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site maisonchiaroscuro.fr peuvent renvoyer vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Maison Chiaroscuro ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Maison Chiaroscuro ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

11.5 Contenus Utilisateur

Les utilisateurs du site [URL du site] peuvent être amenés à contribuer au contenu du site en publiant des avis, des commentaires ou tout autre type de contenu. En publiant des contenus sur le site, l'utilisateur concède à Maison Chiaroscuro une licence non exclusive, gratuite et mondiale pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, distribuer et afficher ces contenus sur le site et sur tout autre support, pour la durée des droits de propriété intellectuelle.

11.6 Signalement d’Atteinte aux Droits

Toute personne estimant que des éléments ou des contenus du site maisonchiaroscuro.fr portent atteinte à ses droits de propriété intellectuelle doit en informer Maison Chiaroscuro par e-mail à l'adresse luna@maisonchiaroscuro.fr, en fournissant des détails suffisants sur l'atteinte présumée pour permettre à Maison Chiaroscuro d'en vérifier la réalité.

12. Litiges et Droit Applicable

12.1 Règlement des Litiges

En cas de litige entre Maison Chiaroscuro et le Client découlant des présentes Conditions Générales de Vente ou de toute commande passée sur le site maisonchiaroscuro.fr, les parties s'efforceront de résoudre le litige à l'amiable.

12.2 Médiation des Litiges de la Consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige. Maison Chiaroscuro adhère à un dispositif de médiation de la consommation dont les coordonnées peuvent être communiquées sur demande.

12.3 Compétence Juridictionnelle

À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la résiliation des présentes Conditions Générales de Vente ou de toute commande passée sur le site maisonchiaroscuro.fr sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français compétents.

12.4 Droit Applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à l'application du droit français.

13. Modification des CGV

13.1 Droit de Modification

Maison Chiaroscuro se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment, en totalité ou en partie, sans préavis. Les modifications apportées aux CGV entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le site maisonchiaroscuro.fr

13.2 Information des Clients

En cas de modification des CGV, Maison Chiaroscuro informera les Clients de ces modifications par tout moyen approprié (e-mail, notification sur le site, etc.) au moins 7 jours avant leur entrée en vigueur.

13.3 Acceptation des Nouvelles CGV

Les Clients sont invités à consulter régulièrement les CGV afin de prendre connaissance des éventuelles modifications. L'utilisation continue du site et la passation de commandes après la publication des nouvelles CGV vaudront acceptation de ces dernières.

13.4 Droit de Rétractation en Cas de Refus

En cas de refus des nouvelles CGV, le Client a la possibilité de résilier son compte client et de cesser toute utilisation du site maisonchiaroscuro.fr. Toutefois, les commandes passées avant la date d'entrée en vigueur des nouvelles CGV resteront régies par les anciennes CGV.

13.5 Conservation des CGV

Les CGV applicables à chaque commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande. Les CGV sont archivées et peuvent être consultées à tout moment sur le site maisonchiaroscuro.fr.

Mentions Légales

1. Éditeur du Site

• Nom de l'entreprise : Maison Chiaroscuro sous L'Atelier Vingt-Quatre
• Forme juridique : SARL
• Adresse du siège social : 6, rue Bourdarie Lefure
• Adresse e-mail : luna.maisonchiaroscuro.fr
• Numéro SIRET :900964545 00017
• Directeur de la publication : Luna Gregorutti

2. Hébergeur du Site

• Nom de l'hébergeur : Shopify

3. Propriété Intellectuelle

3.1 Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site .maisonchiaroscuro.fr, incluant mais sans s'y limiter, les textes, images, vidéos, logos, graphiques, icônes, et tout autre contenu, sont la propriété exclusive de Maison Chiaroscuro ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

3.2 Droits d'Utilisation

Aucun élément du site .maisonchiaroscuro.fr ne peut être reproduit, modifié, distribué, diffusé, téléchargé, affiché ou transmis sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation préalable écrite de Maison Chiaroscuro.

3.3 Contenus Utilisateur

Tout contenu généré par les utilisateurs sur le site .maisonchiaroscuro.fr, y compris les commentaires, avis, suggestions, ou toute autre contribution, devient la propriété de Maison Chiaroscuro, qui se réserve le droit de l'utiliser à des fins commerciales ou promotionnelles, sans compensation pour l'utilisateur.

4. Collecte des Données Personnelles

4.1 Consentement et Finalités

En utilisant le site maisonchiaroscuro.fr le Client consent à la collecte et au traitement de ses données personnelles par Maison Chiaroscuro dans le cadre des finalités définies dans la politique de confidentialité du site, notamment pour la gestion des commandes, la personnalisation de l'expérience utilisateur, et l'envoi d'informations commerciales.

4.2 Sécurité des Données

Maison Chiaroscuro s'engage à mettre en place des mesures de sécurité appropriées pour protéger les données personnelles des utilisateurs contre tout accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

5. Cookies

5.1 Utilisation des Cookies

Le site .maisonchiaroscuro.fr utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation des utilisateurs, analyser leur comportement sur le site, et proposer des contenus personnalisés. En utilisant le site, l'utilisateur consent à l'utilisation de ces cookies conformément à la politique de cookies du site.

5.2 Gestion des Cookies

Les utilisateurs ont la possibilité de refuser ou de supprimer les cookies en modifiant les paramètres de leur navigateur. Cependant, cela peut affecter leur expérience sur le site et limiter certaines fonctionnalités.

6. Conditions d'Utilisation

6.1 Acceptation des Conditions d'Utilisation

En accédant au site maisonchiaroscuro.fr, l'utilisateur accepte les présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. Si l'utilisateur n'est pas d'accord avec ces conditions, il est prié de ne pas utiliser le site.

6.2 Utilisation du Contenu

L'utilisateur s'engage à utiliser le contenu du site maisonchiaroscuro.fr uniquement à des fins légales et non commerciales, et à ne pas violer les droits de propriété intellectuelle de Maison Chiaroscuro ou de tiers.

7. Limitation de Responsabilité

7.1 Exclusion de Garanties

Maison Chiaroscuro ne garantit pas que le site maisonchiaroscuro.fr sera exempt d'erreurs ou d'interruptions, ni que son contenu sera toujours exact, complet ou à jour. L'utilisation du site se fait aux risques et périls de l'utilisateur.

7.2 Responsabilité Limitée

En aucun cas, Maison Chiaroscuro ne pourra être tenue responsable des dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs découlant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le site maisonchiaroscuro.fr, même si [Maison Chiaroscuro a été informée de la possibilité de tels dommages.

8. Contact

luna@.maisonchiaroscuro.fr